Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme (SA) Société ARC INFORMATIQUE
/
ARC INFORMATIQUE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ARC INFORMATIQUE
Société ARC INFORMATIQUE (S.A.)

Numéro de dépôt :
3126142
Date de dépôt :
16/10/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
16/10/2011
ARC INFORMATIQUE de Société ARC INFORMATIQUE

Présentation de la marque ARC INFORMATIQUE

Déposée le 16 octobre 2001 par la Société Anonyme (SA) Société ARC INFORMATIQUE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ARC INFORMATIQUE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-47 du 23 novembre 2001.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Société ARC INFORMATIQUE domicilié(e) 2, Avenue de la Cristallerie, RCS Nanterre B 320 695 356, 92310 SEVRES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maître Florence PETER Avocat à la Cour - France.

La marque ARC INFORMATIQUE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3126142.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ARC INFORMATIQUE est expirée depuis le 16 octobre 2011.

Société ARC INFORMATIQUE a également déposé les autres marques suivantes : PCVUE 2 , ARC INFORMATIQUE


Société ARC INFORMATIQUE (S.A.) - 2, Avenue de la Cristallerie, RCS Nanterre B 320 695 356, 92310 SEVRES - France


Maître Florence PETER Avocat à la Cour - France


Inscription le 28 janvier 2003 - Rejet partiel n°364389 - Publication au BOPI 2003-01-28

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-09

Publication - Publication le 23 nov. 2001 au BOPI 2001-47

- Services d'abonnement de journaux pour des tiers, conseils en ressources humaines.